Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIN & STES
DOSIM FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3085725
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021
SIN & STES de DOSIM FRANCE

Présentation de la marque SIN & STES

Déposée le 28 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOSIM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIN & STES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOSIM FRANCE domicilié(e) 61/69 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 409 593 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque SIN & STES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIN & STES est expirée depuis le 28 février 2021.

DOSIM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SIN & STES , SERVICES & SOLUTIONS


DOSIM FRANCE, société par actions simplifiée - 61/69 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 303409593


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 3 février 2005 - Changement de nature juridique n°406764 - Publication au BOPI 2005-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Inscription le 8 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423806 - Publication au BOPI 2005-12-08

Inscription le 17 janvier 2006 - Concession de licence n°426203 - Publication au BOPI 2006-01-17

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435035 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 16 janvier 2007 - Changement de nature juridique n°446777 - Publication au BOPI 2007-01-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Inscription le 25 février 2011 - Transmission totale de propriété n°545679 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25

Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464202 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-25

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556120 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Préparations pour nettoyer. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, de sols, d'objets divers. Réparations de mobiliers. Entreprise de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Transport et entreposage. Déménagement de mobiliers. Distribution de courrier. Livraison de colis. Traitement de matériaux. Traitement des déchets. Désodorisation d'air. Prestations de services en milieu hôtelier et de santé, à savoir : hôtellerie, maisons de santé. Services de nettoyages, de peinture, de décoration et d'aménagement des locaux industriels, commerciaux, administratifs et professionnels. Services de ravalement et de nettoyage de façades de tous immeubles. Services de créations et d'entretien de parcs et jardins et décorations florales. Services de manutention.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.